Il n’y a rien de plus beau que de doter sa maison d’une piscine coque semi enterrée. Cependant, l’installation de ce type d’ouvrage nécessite un certain nombre d’obligations à remplir. Hormis, la déclaration des travaux ou le permis de construire selon que vous possédez une coque piscine 10m2 ou non, l’installation piscine coque peut vous assujettir à des taxes ou impôts. Ces taxes peuvent varier selon les particularités de chaque piscine coque semi-enterrée. Si vous avez l’intention de vous doter d’une piscine coque semi enterrée, cet article vous permettra de savoir à quelles taxes vous conformer et quel budget prévoir.
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La taxe d’aménagement pour une piscine coque semi enterrée
La piscine coque semi enterrée est soumise à la taxe d’aménagement. Cette taxe est consentie lors du dépôt du permis de construire ou de la déclaration des travaux. Cela vient donc bien avant l’installation piscine coque. La procédure normale vous invite à remplir le formulaire de déclaration des détails requis pour une estimation complète. Quant au coût, il faudra prévoir un budget de 200 euros par m2. En ce qui concerne l’échéance de paiement, vous avez la possibilité de payer un an après validation de votre permis de construire ou déclaration de travaux. Cependant, cette offre n’est valable que si votre taxe d’aménagement est inférieure à 1500 euros.
Par contre, si la taxe d’aménagement de votre piscine coque semi enterrée dépasse les 1500 euros, vous obtenez la largesse d’un paiement en deux tranches. Vous pourrez donc solder votre première échéance un an après la validation de votre permis de construire. Pour la seconde échéance, vous disposerez aussi d’un délai supplémentaire d’un an pour le paiement complet. Néanmoins, si vous n’êtes pas satisfait du montant qui vous est attribué, nous vous suggérons de consulter un agent fiscal pour revoir le coût de votre taxe d’aménagement. Toutefois, d’autres taxes sont aussi envisageables si vous possédez une coque piscine 10m2.
La taxe foncière pour une piscine coque semi enterrée
La piscine coque semi enterrée, en raison des grands travaux de maçonnerie qu’elle requiert, ne peut être déplacée à moins d’être détruite. Cette particularité de ce type de piscine lui coûte l’obligation de se conformer à la taxe foncière. Quant à la définition du coût de la taxe foncière, elle sera définie en fonction de la valeur locative de l’habitation. Toutefois, si vous procédez à la déclaration de la construction de votre piscine dans les trois mois suivant la fin des travaux, vous serez déchargé de la taxe foncière. Mais attention, cette faveur ne durera que deux ans seulement.
La piscine coque semi enterrée est aussi soumise à la taxe d’habitation. Cette taxe est due au fait que la piscine coque semi enterrée ou non est fixée sur terre et devient un bien impossible à mobiliser. De plus, en dépit du fait que vous n’habitiez pas dans votre piscine, elle est considérée comme une dépendance bâtie donc un bâtiment annexe. La taxe d’habitation est aussi estimée sur la base de la valeur locative du logement. Toutefois, les taxes précédemment citées ne sont pas fixes et peuvent changer à tout moment. Rendez-vous dans votre agence communale pour des informations actualisées.
